Règlement Règlement de Gringott's

Règlement de Gringott's​

Bienvenue à Gringotts, la banque des sorciers. Voici le règlement de notre institution financière pour assurer la sécurité de votre argent et de nos employés.

I. Conditions d'ouverture de compte​

• Vous devez être un sorcier ou une sorcière âgé(e) d'au moins 11 ans pour ouvrir un compte à Gringotts.
• Vous devez présenter une pièce d'identité magique en cours de validité, telle qu'une baguette magique ou une carte d'identité de sorcier.
• Tous les comptes doivent être ouverts en personne, vous ne pouvez pas mandater un tiers pour le faire à votre place.
• Vous devez fournir une adresse de correspondance valide pour recevoir les communications de Gringotts.

II. Dépôts et retraits​

• Vous pouvez déposer et retirer des fonds en toute sécurité en utilisant les services de nos gobelins compétents.
• Tout retrait doit être accompagné d'une pièce d'identité magique valide et d'une autorisation écrite si nécessaire.
• Les dépôts peuvent être effectués en espèces, en chèque ou par virement.
• Nous n'acceptons pas les dépôts de pierres précieuses, de bijoux ou d'autres objets de valeur. Veuillez contacter notre service des coffres-forts pour ces types de dépôts.

III. Coffres-forts​

• Nous offrons des coffres-forts de différentes tailles pour la location à nos clients.
• Les clients doivent fournir leur propre cadenas pour leur coffre-fort.
• Les clients doivent fournir une liste détaillée de tous les articles déposés dans leur coffre-fort.
• Gringotts décline toute responsabilité pour les pertes ou les dommages causés aux articles déposés dans les coffres-forts.

IV. Frais​

• Les frais sont facturés pour tous les services fournis par Gringotts, y compris les comptes bancaires et les coffres-forts.
• Les tarifs peuvent varier en fonction des services et de la taille des coffres-forts loués.
• Les clients seront informés des tarifs applicables avant de finaliser leur transaction.

V. Confidentialité​

• Gringotts protège la vie privée de ses clients et ne divulgue jamais leurs informations personnelles sans leur autorisation.
• Les informations personnelles de nos clients sont conservées en toute sécurité et confidentielles, conformément à la loi sur la protection des données sorcières.

VI. Sécurité​

• Gringotts est protégé par des sorts et des enchantements pour assurer la sécurité de nos clients et de leurs biens.
• Les tentatives de vol ou de sabotage seront traitées avec la plus grande sévérité, y compris la poursuite en justice des contrevenants.

VII. Résiliation de compte​

• Les clients peuvent résilier leur compte à tout moment en faisant une demande écrite.
• Tous les fonds doivent être retirés du compte avant la résiliation.
• Gringotts se réserve le droit de résilier un compte à tout moment, en particulier si le client viole les termes et conditions de la banque.

VIII. Litiges​

• Tout litige entre un client et Gringotts sera résolu par le biais de notre service de médiation.
• Si le litige ne peut être résolu par la médiation, les parties peuvent alors soumettre leur différend à l'arbitrage conformément aux lois en vigueur dans le monde sorcier.

IX. Modification du règlement​

• Gringotts se réserve le droit de modifier ce règlement à tout moment, avec un préavis de 30 jours avant la date d'entrée en vigueur des modifications.
• Les clients seront informés de toute modification apportée au règlement par courrier ou par tout autre moyen jugé approprié par Gringotts.

X. Interdiction de pratiques illégales​

• Gringotts ne permettra pas à ses clients de s'engager dans des activités illégales telles que le blanchiment d'argent ou le financement d'organisations terroristes.
• Gringotts coopérera avec les autorités compétentes en cas de suspicion d'activités illégales liées à un compte bancaire ou à un coffre-fort.

XI. Responsabilité​

• Gringotts ne sera pas responsable des pertes ou des dommages résultant de circonstances indépendantes de sa volonté, telles que les catastrophes naturelles, les guerres ou les attaques de forces extérieures.
• La responsabilité de Gringotts envers ses clients sera limitée aux montants effectivement déposés par le client dans son compte bancaire ou son coffre-fort.

XII. Services supplémentaires​

• En plus des services bancaires et des coffres-forts, Gringotts offre également des services de change de devises magiques et de gestion de patrimoine.
• Les services de change de devises sont disponibles pour les clients qui ont besoin de convertir leur monnaie étrangère en galleons, mornilles et noises.
• Les services de gestion de patrimoine sont destinés aux clients qui ont des portefeuilles d'investissement importants et qui ont besoin de conseils professionnels pour la gestion de leur patrimoine.

XIII. Sécurité de l'information​

• Gringotts prend très au sérieux la sécurité de l'information de ses clients.
• Toutes les données et informations de compte sont stockées de manière sécurisée et protégées contre les accès non autorisés.
• Les clients sont invités à protéger leurs informations de compte en ne partageant pas leur mot de passe et en utilisant des mots de passe forts et uniques.

XIV. Avis de non-responsabilité​

• Gringotts décline toute responsabilité pour les pertes ou les dommages causés par les actions de tiers, y compris les actions des gobelins ou d'autres employés de la banque.
• Les clients sont invités à informer Gringotts de toute activité suspecte ou inattendue sur leur compte ou leur coffre-fort.

XV. Fin de la relation client​

• Si vous souhaitez clôturer votre compte ou votre coffre-fort à Gringotts, veuillez en informer la banque par écrit.
• Tous les fonds ou biens doivent être retirés avant la fin de la relation client.
• Gringotts se réserve le droit de fermer un compte ou un coffre-fort sans préavis si le client ne respecte pas les termes et conditions du règlement.

XVI. Protection des droits d'auteur et des marques déposées​

• Gringotts est une marque déposée de la banque des sorciers.
• Tous les droits d'auteur et les marques déposées appartenant à Gringotts ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite de la banque.
• Tout usage non autorisé peut entraîner des poursuites judiciaires.

XVII. Confidentialité​

• Gringotts respecte la confidentialité de ses clients et s'engage à protéger toutes les informations personnelles et financières.
• Les informations fournies par les clients ne seront pas divulguées à des tiers, sauf dans les cas prévus par la loi ou avec le consentement du client.

XVIII. Services pour les entreprises​

• Gringotts propose également des services bancaires pour les entreprises, y compris des prêts et des lignes de crédit, des solutions de paiement et des services de change de devises.
• Les entreprises peuvent également louer des coffres-forts pour protéger leurs biens de valeur.

XIX. Service client​

• Le service client de Gringotts est disponible pour aider les clients avec leurs comptes bancaires, leurs coffres-forts et tout autre service proposé par la banque.
• Les clients peuvent contacter le service client par téléphone, par courrier électronique ou en se rendant dans l'une des succursales de Gringotts.

XX. Modification des termes et conditions​

• Gringotts se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment.
• Les clients seront informés des changements par courrier électronique, courrier postal ou par tout autre moyen jugé approprié par la banque.
• Les clients auront la possibilité de refuser les changements en fermant leur compte ou leur coffre-fort.

XXI. Loi applicable et juridiction compétente​

• Ces termes et conditions sont régis par les lois de la Grande-Bretagne magique.
• Tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la juridiction des tribunaux de Grande-Bretagne magique.

XXII. Clause de non-responsabilité​

• Gringotts ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l'incapacité de fournir des services en raison de circonstances imprévues ou indépendantes de la volonté de la banque.
• Les clients acceptent de ne pas tenir Gringotts responsable de toute perte ou dommage, y compris les pertes financières, causés par l'utilisation de ses services.

XXIII. Langue officielle​

• La langue officielle des termes et conditions de Gringotts est l'anglais.
• Toutes les traductions dans d'autres langues sont fournies à titre informatif uniquement.

XXIV. Autres dispositions​

• Toutes les autres dispositions non mentionnées dans ces termes et conditions seront régies par les lois en vigueur.
• Si l'une des dispositions de ces termes et conditions est jugée invalide ou non exécutoire, cela n'affectera pas la validité ou la force exécutoire des autres dispositions.
• Les titres utilisés dans ces termes et conditions sont fournis à titre indicatif uniquement et n'affectent pas l'interprétation des dispositions.

XXV. Acceptation des termes et conditions​

• En ouvrant un compte ou un coffre-fort chez Gringotts, les clients acceptent les termes et conditions de la banque.
• Les clients doivent lire attentivement ces termes et conditions avant d'ouvrir un compte ou un coffre-fort chez Gringotts.
• En cas de désaccord avec ces termes et conditions, les clients ne doivent pas ouvrir de compte ou de coffre-fort chez Gringotts.

XXVI. Durée des contrats​

• Les contrats d'ouverture de compte ou de location de coffre-fort sont conclus pour une durée indéterminée.
• Les clients peuvent résilier leur contrat à tout moment en notifiant Gringotts par écrit et en retirant tous les fonds et biens du compte ou du coffre-fort.
• Gringotts peut résilier le contrat à tout moment avec préavis si le client enfreint les termes et conditions ou si la banque estime que la sécurité du compte ou du coffre-fort est compromise.

XXVII. Frais et commissions​

• Gringotts peut facturer des frais pour l'ouverture et la gestion de comptes, la location de coffres-forts, les transactions et autres services bancaires.
• Les frais et commissions sont énoncés dans un tarif publié et peuvent être modifiés à tout moment avec préavis.
• Les clients doivent consulter régulièrement le tarif pour être informés des frais applicables à leurs services bancaires.

XXVIII. Restitution des biens​

• En cas de résiliation du contrat, les clients sont tenus de retirer tous les fonds et biens de leur compte ou de leur coffre-fort dans un délai raisonnable.
• Si les biens ne sont pas récupérés dans les délais impartis, Gringotts peut prendre des mesures pour protéger les biens et les frais encourus seront facturés au client.
• Si le client ne peut pas être contacté ou si son adresse est inconnue, Gringotts peut transférer les fonds et les biens non réclamés à un organisme gouvernemental ou de bienfaisance approprié conformément à la loi en vigueur.

XXIX. Sécurité et confidentialité​

• Gringotts accorde une grande importance à la sécurité et à la confidentialité des comptes et des coffres-forts de ses clients.
• Toutes les informations personnelles et financières des clients sont traitées avec la plus grande confidentialité et ne sont divulguées qu'en conformité avec la loi en vigueur ou avec le consentement du client.
• Les clients sont tenus de protéger leur code d'accès, leur mot de passe et tout autre moyen d'identification utilisé pour accéder à leur compte ou leur coffre-fort.

XXX. Communication avec les clients​

• Gringotts peut communiquer avec ses clients par courrier électronique, téléphone, courrier postal ou tout autre moyen jugé approprié par la banque.
• Les clients peuvent choisir le mode de communication de leur choix en contactant Gringotts.
• Les clients sont tenus de tenir à jour leurs coordonnées et de les communiquer à Gringotts en cas de changement.

XXXI. Intégralité de l'accord​

• Ces termes et conditions constituent l'intégralité de l'accord entre Gringotts et ses clients et remplacent toutes les discussions, ententes et accords antérieurs ou contemporains.
• Aucune modification ou renonciation à ces termes et conditions ne sera effective sauf si elle est écrite et signée par un représentant autorisé de Gringotts et du client.

XXXII. Loi applicable et juridiction compétente​

• Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en Angleterre.
• Tout litige découlant de ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de l'Angleterre et du pays de Galles.

XXXIII. Dispositions diverses​

• Si l'une quelconque des dispositions de ces termes et conditions est jugée invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, cela n'affectera pas la validité ou l'applicabilité des autres dispositions.
• Les clients ne peuvent pas céder leurs droits et obligations en vertu de ces termes et conditions à un tiers sans le consentement écrit préalable de Gringotts.
• Le fait que Gringotts ne fasse pas respecter une disposition de ces termes et conditions ne constitue pas une renonciation à cette disposition.
• Ces termes et conditions lient les parties et leurs successeurs et ayants droit respectifs.