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Règlement intérieur CHAPITRE I - SECTION 10 : Sanctions

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NiXyss

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Article I.10.1
Les manquements au règlement (travail, assiduité, ponctualité ou discipline) peuvent être constatés par les professeurs, membres de l’équipe éducative, Préfets et Préfets-en-Chef, le directeur ou le sous-directeur et peuvent faire l'objet d'une sanction.
Article I.10.2
La sanction sera proportionnelle à la gravité de la faute ou à la récidive.
Sont considérés comme des manquement au règlement (travail, assiduité, ponctualité ou discipline) les cas suivants :
- Non-respect des horaires
- Non-respect du règlement
- Non-respect des personnes, insolence ou violence envers un camarade, un adulte ou un elfe de maison ou être en sa qualité d'étudiant, employé ou invité par l'école.
- Circulation et présence dans un lieu interdit ou aux horaires interdites
- Non-respect des lieux, murs et tableaux, mobiliers et des équipements mis à disposition.
- Violence envers une créature, esprit ou végétal du château ou des extérieurs
- Dégradation volontaire du mobilier ou des locaux
- Dépôt de déchets dans l'établissement
- Vol et revente illégale d'objets
- Triches et feintes pour se dérober à ses devoirs
- Détention, usage et revente de produits illicites ou d'alcool dans les locaux de l’internat et de l’ensemble scolaire et des extérieurs
- Détention d'objets dangereux (détaillés à l'Article I.3.2.1)
- Abus de pouvoir
Article I.10.3
La sanction sera proportionnelle à la gravité de la faute ou à la récidive.
Les sanctions pouvant être prononcées sont :
- Perte de point pour la maison,
- Retenue d'une heure, ou retenue plus longue et/ou renouvelée,
- Levée d’autorisation de sortie,
- Travaux d’intérêt général.

Ces sanctions, si la gravité du fait le demandent, peuvent être assorties d'un ou d'une :
- Blâme, la faute est alors inscrite dans le dossier scolaire de l'élève et les responsables légaux sont informés,
- Avertissement, la faute est inscrite dans le dossier scolaire et les responsables légaux informés. Au bout de 3 avertissements, un Conseil de Discipline est réuni pour décider de sanctions appropriées.
- Rétrogradation : perte de responsabilités.

Le directeur ou sous-directeur peuvent également convoquer un Conseil d'Éducation en cas de faute grave. Le Conseil d'Éducation comprend la direction de l'établissement et les professeurs, et le cas échéant, le personnel de Poudlard et les parents de l'élève concerné. Les sanctions pouvant y être prononcés sont les suivantes :
- Confiscation de baguette
- Exclusion temporaire de l’internat ou de l’école
- Exclusion définitive de l'école.
Article I.10.4
Les parents ou responsables légaux de l’enfant doivent être prévenus de toute sanction supérieure ou égale à un blâme.
 
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