Règlement Les délits

[NiXyss]

Les délits​

1) Loi sur le Recel d'Objets/Substances Illégales et le Recel de Vol​

Article 1 : Définitions

Aux fins de cette loi, les termes suivants sont définis comme suit :

• a) "Recel d'objets/substances illégales" désigne l'acte de détenir, cacher, ou vendre des objets ou substances interdites par la loi.
• b) "Recel de vol" fait référence à l'action de détenir, cacher, ou vendre des biens qui ont été volés ou acquis illégalement.

Article 2 : Interdiction du Recel

Il est strictement interdit de se livrer au recueil d'objets/substances illégales et au recueil de vol.

Article 3 : Peines et Sanctions

[3.1] Peine minimale : Toute personne reconnue coupable de recel d'objets/substances illégales ou de recel de vol sera passible de la saisie des biens concernés, d'une amende maximale de 500 galions et d'une peine de 2 ans de prison avec sursis.
[3.2] Peine moyenne : En cas de récidive ou de recel impliquant des biens de grande valeur, l'auteur de l'infraction sera passible de la saisie des biens concernés, d'une amende pouvant atteindre 1000 galions, de travaux d'intérêt général ( TIG) et d'une peine de 2 ans de prison ferme (SEMI-CK 2 mois).
[3.3] Peine maximale : Dans les cas les plus graves, tels que des recels en bande organisés, des recels impliquant des objets ou des substances dangereuses pour la sécurité publique, ou en présence de récidive majeure, l'auteur de l'infraction sera passible de la saisie des biens concernés, d'une amende pouvant atteindre 2000 galions, de travaux d'intérêt général (TIG) et d'une peine de 4 ans de prison ferme (SEMI-CK 3 mois).

Article 4 : Jugement et Procédure

Les infractions à cette loi seront jugées par les tribunaux compétents conformément aux procédures légales en vigueur. L'accusé aura droit à une défense équitable et à la présomption d'innocence jusqu'à preuve de sa culpabilité. Les circonstances de l'infraction, la nature des biens recelés, les antécédents du prévenu et tout élément pertinent seront pris en compte lors de la détermination des peines et sanctions.

Article 5 : Entrée en vigueur

Cette loi entre en vigueur dès sa promulgation et s'applique à tous les actes de reconnaissance commis à compter de cette date, sans rétroactivité. Elle s'applique sur l'ensemble du territoire et relève de la compétence du ministère de la Magie.

2) Loi sur l'Enregistrement Obligatoire des Capacités Magiques Spéciales​

Article 1 : Définitions

Aux fins de cette loi, les termes suivants sont définis comme suit :

• a) "Don de la pratique de fourchelangue" désigne la capacité de communiquer avec les serpents et reptiles magiques en utilisant le langage serpent.
• b) "Métamorphomage" fait référence à toute personne capable de changer son apparence physique de manière volontaire.
• c) "Animagi" désigne une personne capable de se transformer en un animal spécifique à sa volonté.
• d) "Légilimencie" est la faculté de lire les pensées et les émotions d'autrui.
• e) "Occlumancie" désigne l'art de protéger son esprit contre les intrusions de la légilimencie.
• f) "Lycanthropie" concerne le statut de loup-garou, c'est-à-dire la capacité de se transformer en loup-garou lors des pleines lunes.

Article 2 : Enregistrement Obligatoire

Toute personne possédant l'un ou plusieurs dons magiques spéciaux spécifiés à l'article 1 est tenue de procéder à son enregistrement auprès des autorités capables dans un délai de trois mois à compter de la découverte ou de l'acquisition de son pouvoir.

Article 3 : Peines et Sanctions

[3.1] Peine minimale : Toute personne reconnue coupable de non enregistrement de son don de la pratique de fourchelangue, métamorphomage, animagi, légilimencie, occlumancie ou lycanthropie sera passible d'une amende maximale de 100 galions, de travaux d'intérêt général (TIG) et d'une peine de 2 ans de prison avec sursis. En outre, la personne sera mise sous surveillance magique à l'aide d'un bracelet magique pour une période de 6 à 12 mois (équivalent à 3 mois dans le monde réel).
[3.2] Peine moyenne : En cas de récidive ou de non enregistrement impliquant plusieurs dons magiques spéciaux, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende maximale de 100 galions, de travaux d'intérêt général (TIG) et d'une peine de 2 ans de prison ferme. La personne sera mise sous surveillance magique à l'aide d'un bracelet magique pour une période de 2 à 5 ans (soit 5 semaines dans le monde réel).
[3.3] Peine maximale : Dans les cas les plus graves, tels que la non enregistrement délibérée et prolongée de plusieurs dons magiques spéciaux, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende pouvant atteindre 2000 galions, en plus de travaux d'intérêt général (TIG) et d'une peine de 4 ans de prison ferme.

Article 4 : Jugement et Procédure

Les infractions à cette loi seront jugées par les tribunaux compétents conformément aux procédures légales en vigueur. L'accusé aura droit à une défense équitable et à la présomption d'innocence jusqu'à preuve de sa culpabilité. Les circonstances de l'infraction, le nombre de dons magiques spéciaux non enregistrés, les antécédents du prévenu et tout élément pertinent seront pris en compte lors de la détermination des peines et sanctions.

Article 5 : Entrée en vigueur

Cette loi entre en vigueur dès sa promulgation et s'applique à tous les actes de non enregistrement commis à compter de cette date, sans rétroactivité. Elle s'applique sur l'ensemble du territoire et relève de la compétence du ministère de la Magie.

3) Loi sur les Coups et Blessures​

Article 1 : Définitions

Aux fins de cette loi, les termes suivants sont définis comme suit :

• a) "Coups et blessures" désignent tout acte de violence physique causant des préjudices corporels à une personne, sans intention de la tuer.
• b) "Dédommagement de la victime" fait référence à l'obligation pour l'auteur des coups et blessures de réparer le dommage endommagé à la victime, notamment en compensant les frais médicaux, les pertes de revenus, et autres préjudices matériels et moraux.

Article 2 : Interdiction des Coups et Blessures

Il est strictement interdit de causer des coups et blessures à autrui, que ce soit intentionnellement ou par imprudence.

Article 3 : Peines et Sanctions

[3.1] Peine minimale : Toute personne reconnue coupable de coups et blessures sera passible d'une amende maximale de 100 galions, ainsi que de travaux d'intérêt général (TIG) et d'une peine de 2 ans de prison avec sursis. De plus, l'auteur des coups et blessures sera tenu de dédommager la victime en réparant les dommages subis.
[3.2] Peine moyenne : En cas de récidive ou de coups et blessures causant des préjudices graves, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende maximale de 100 galions, de travaux d'intérêt général (TIG), d'une peine de 2 ans de prison ferme, et d'une mise sous surveillance magique à l'aide d'un bracelet magique pour une période de 2 à 5 ans (soit 5 semaines dans le monde réel).
[3.3] Peine maximale : Dans les cas les plus graves, tels que des coups et blessures délibérés et extrêmement violents, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende pouvant atteindre 2000 gallions, de travaux d'intérêt général (TIG), d'une peine de 4 ans de prison ferme, et de tout autre type de sanction jugée appropriée par les tribunaux.

Article 4 : Jugement et Procédure

Les infractions à cette loi seront jugées par les tribunaux compétents conformément aux procédures légales en vigueur. L'accusé aura droit à une défense équitable et à la présomption d'innocence jusqu'à preuve de sa culpabilité. Les circonstances de l'infraction, la gravité des coups et blessures, les antécédents du prévenu et tout élément pertinent seront pris en compte lors de la détermination des peines et sanctions.

Article 5 : Entrée en vigueur

Cette loi entre en vigueur dès sa promulgation et s'applique à tous les actes de coups et blessures commis à compter de cette date, sans rétroactivité. Elle s'applique sur l'ensemble du territoire et relève de la compétence du ministère de la Magie.

4) Loi sur l'Usage de la Magie en Présence de Moldus et le Respect du Secret Magique​

Article 1 : Définitions

Aux fins de cette loi, les termes suivants sont définis comme suit :

• a) "Magie en présence de moldus" désigne l'utilisation de la magie par un sorcier ou une sorcière en présence de personnes non magiques (moldus).

• b) "Non-respect du secret magique" concerne toute révélation ou divulgation non autorisée de l'existence du monde magique aux moldus.

Article 2 : Interdiction de l'Usage de la Magie en Présence de Moldus

Il est strictement interdit d'utiliser la magie en présence de moldus, sauf en cas de circonstances exceptionnelles justifiant une intervention pour des raisons de sécurité ou de protection du secret magique.

Article 3 : Respect du Secret Magique

Toute personne ayant connaissance de l'existence du monde magique est tenue de conserver le secret magique et de ne pas divulguer des informations sur la magie aux moldus sans autorisation préalable.

Article 4 : Peines et Sanctions

[4.1] Peine minimale : Toute personne reconnue coupable d'usage de la magie en présence de moldus ou de non-respect du secret magique sera passible d'une amende maximale de 100 galions, de travaux d'intérêt général (TIG), d'une peine de 2 ans de prison avec sursis, et d'une période de retrait de sa baguette magique pendant 6 mois.
[4.2] Peine moyenne : En cas de récidive ou d'infraction grave au secret magique, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende maximale de 100 galions, de travaux d'intérêt général (TIG), d'une peine de 2 ans de prison ferme, d'une mise sous surveillance magique à l'aide d'un bracelet magique pour une période de 2 à 5 ans (soit 5 semaines dans le monde réel), et d'une période de retrait de sa baguette magique pendant 1 an.
[4.3] Peine maximale : Dans les cas les plus graves, tels que des révélations massives mettant en danger le secret magique ou l'utilisation irresponsable de la magie en présence de moldus, l'auteur de l'infraction sera passible d'une amende pouvant atteindre 2000 galions, de travaux d'intérêt général (TIG), d'une peine de 4 ans de prison ferme, d'une période de mise sous surveillance magique par un bracelet magique pour une durée de 36 mois (soit 3 ans dans le monde réel), et d'une période de retrait de sa baguette magique pendentif 36 mois.

Article 5 : Jugement et Procédure

Les infractions à cette loi seront jugées par les tribunaux compétents conformément aux procédures légales en vigueur. L'accusé aura droit à une défense équitable et à la présomption d'innocence jusqu'à preuve de sa culpabilité. Les circonstances de l'infraction, la gravité de l'usage de la magie en présence de moldus, les antécédents du prévenu et tout élément pertinent seront pris en compte lors de la détermination des peines et sanctions.

Article 6 : Entrée en vigueur

Cette loi entre en vigueur dès sa promulgation et s'applique à tous les actes commis à compter de cette date, sans rétroactivité. Elle s'applique sur l'ensemble du territoire et relève de la compétence du ministère de la Magie.