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Règlement Sommaire règlement Général du ministère de la magie

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Hikari67

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Sommaire règlement du Ministère de la Magie


Titre I : Dispositions générales


Article 1 : Objet du règlement

Article 2 : Champ d'application

Article 3 : Définitions


Titre II : Organisation et fonctionnement du Ministère de la Magie


Article 4 : Structure organisationnelle

Article 5 : Missions du Ministère de la Magie

Article 6 : Fonctionnement du Ministère de la Magie

Article 7 : Réunions du personnel


Titre III : Ressources humaines


Article 8 : Recrutement

Article 9 : Contrats de travail

Article 10 : Formation et développement professionnel

Article 11 : Promotion et mobilité


Titre IV : Éthique et déontologie


Article 12 : Principes éthiques

Article 13 : Règles de conduite

Article 14 : Sanctions disciplinaires

Titre V : Sécurité


Article 15 : Sécurité physique

Article 16 : Sécurité informatique

Article 17 : Gestion des risques


Titre VI : Finances


Article 18 : Budget du Ministère de la Magie

Article 19 : Comptabilité

Article 20 : Contrôle financier


Titre VII : Relations extérieures


Article 21 : Coopération avec d'autres ministères

Article 22 : Relations avec les organisations internationales

Article 23 : Participation à des événements internationaux


Titre VIII : Dispositions finales


Article 24 : Modification du règlement

Article 25 : Entrée en vigueur

Article 26 : Abrogation des dispositions antérieures

Article 27 : Interprétation du règlement

 
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